Mentions Légales

1Éditeur du site

1. Dénomination sociale : Cerbonix
2. Forme juridique : Auto-Entreprise
3. Siège social : France
4. Email : [email protected]
5. Site web : https://cerbonix.net

2Hébergement du site

1. Hébergeur : Cerbonix
2. Type d'hébergement : Infrastructure cloud dédiée
3. Localisation des serveurs : France et Union Européenne
4. Email technique : [email protected]

3Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site web relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Droits réservés :

1. Tous les contenus présents sur ce site sont la propriété exclusive de Cerbonix SAS ou de ses partenaires
2. Toute reproduction, représentation, modification est interdite sauf autorisation écrite préalable

Utilisation autorisée :

1. Consultation et impression pour usage personnel et privé
2. Citation courte avec mention de la source et lien vers le site
3. Partage sur les réseaux sociaux via les boutons prévus à cet effet

4Données personnelles et cookies

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés modifiée, nous protégeons votre vie privée.

Vos droits RGPD :

1. Droit d'accès, de rectification, d'effacement (droit à l'oubli)
2. Droit à la limitation du traitement et à la portabilité
3. Droit d'opposition et de ne pas faire l'objet d'une décision automatisée

Pour exercer vos droits : [email protected]

Notre politique complète : Politique RGPD | Politique de Confidentialité

5Responsabilité et limitation

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour.

Limitation de responsabilité :

1. Cerbonix s'efforce de fournir des informations exactes et à jour mais ne peut garantir l'exhaustivité
2. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive
3. Cerbonix ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation du site

Disponibilité :

1. Nous nous efforçons d'assurer une disponibilité maximale 24h/24, 7j/7
2. Interruptions possibles pour maintenance programmée

6Liens hypertextes

Liens sortants :

1. Les liens vers d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Cerbonix
2. Ces liens sont fournis uniquement pour la commodité de l'utilisateur

Liens entrants :

1. Tout site public peut créer un lien vers notre site sans autorisation préalable
2. Il est interdit de créer un lien depuis un site à contenu illégal ou diffamatoire
3. L'ouverture du site dans un cadre (frame) est interdite

7Politique de cookies

Types de cookies utilisés :

1. Cookies techniques : nécessaires au fonctionnement du site (exemptés de consentement)
2. Cookies de mesure d'audience : statistiques anonymisées
3. Cookies de préférences : mémorisation de vos choix

Durée de conservation :

1. Cookies de session : supprimés à la fermeture du navigateur
2. Cookies persistants : 13 mois max (préférences), 25 mois max (analyse)

8Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige :

1. Les parties s'engagent à rechercher une solution amiable
2. Médiation possible via la plateforme européenne de règlement en ligne
3. Tribunaux français compétents

Si une clause des présentes mentions légales était déclarée nulle, cela n'affecterait pas la validité des autres clauses.